Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Exéco
/
Jeu Des Déficiences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeu Des Déficiences
Exéco, Association

Numéro de dépôt :
3756387
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2020
Jeu Des Déficiences de Exéco

Présentation de la marque Jeu Des Déficiences

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par la société Exéco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeu Des Déficiences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société Exéco domicilié(e) 37 rue de la Liberté - 38600 - Fontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 771 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Exéco domicilié(e) 37 rue de la Liberté - 38600 - Fontaine - France.

La marque Jeu Des Déficiences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeu Des Déficiences est expirée depuis le 26 juillet 2020.

Exéco a également déposé les autres marques suivantes : OUTIL DE GESTION DES POLITIQUES D EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES OPTHIMUM , LinkDay by Execo , YES CHEMICALS , EXECO ENTREPRISES & HANDICAP , EN QUÊTE DE SENS Le jeu qui fait vivre le handicap , ARMONIA Mission intergalactique , EDEL GROUP


Exéco, Association - 37 rue de la Liberté - 38600 - Fontaine - France - SIREN 488771577


Exéco - 37 rue de la Liberté - 38600 - Fontaine - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.